Référent sécurité santé et environnement

• Exposés
• Etudes de cas
• Mise en situation

L’AFPI acm Formation atteste que nos formateurs disposent d’un parcours professionnel significatif en lien avec l’action de formation et de compétences pédagogiques leur permettant de dispenser ce programme.

Module 1 : La réglementation Santé, Sécurité au Travail (2 jours)
La prévention et l’entreprise
Les notions de législation et de réglementation en matière de santé, sécurité au travail :

• Les enjeux de la prévention,
• La hiérarchie des textes, le droit européen et national,
• Les principes généraux de prévention,
• Les obligations de l’employeur et des salariés,
• Les formations obligatoires à la sécurité,
• Les notions de responsabilités civile et pénale,
• Les registres obligatoires,
• Les vérifications obligatoires.

L’organisation de la prévention

• Les missions et pouvoirs de l'inspection du travail et du service prévention des CARSAT,
• Le service de prévention santé au travail.

Le service prévention

• Le rôle et les missions du référent prévention SSE.

Les définitions des accidents de travail et des maladies professionnelles

• L’aspect humain, économique des accidents du travail et des maladies professionnelles : fréquence et gravité des accidents, les coûts directs et indirects (notions tarification).

Le droit d’alerte et de retrait

• La notion de danger grave et imminent,
• Le droit d'alerte et de retrait.

Le CSE / CSSCT

• Le fonctionnement, les moyens,
• Les missions de veille, d’investigations et d’étude.

Les entreprises extérieures

• Quelques définitions et le champ d'application,
• Les obligations.

Module 2 : L’évaluation des risques professionnels et le document unique (0.5 jour)

• Le contexte réglementaire,
• L’évaluation des risques et le document unique :
• Notions de base : danger, risque, prévention …
• Démarche générale : les différentes étapes et les conditions de réussite,
• Méthodologie d’évaluation,
• Rédaction du document unique.
• Le document unique comme outil de prévention :
• Elaboration et suivi d’un plan d’action,
• Communication auprès des salariés,
• La consultation du CSE.

Module 3 : L’analyse des dysfonctionnements, des incidents, des accidents (0.5 jour)
Introduction

• L’analyse pourquoi faire ?
• Le document d'étude et la rédaction du compte-rendu de l’enquête accident.

La méthode d’analyse de l’arbre des causes

• Présentation et acquisition de de la méthode par des exercices individuels et en groupe :
• Formulation des étapes,
• Distinction précise de la notion de fait (exercices individuels),
• Nature des liens logiques entre les faits (chaîne, conjonction, disjonction, exercices par groupe).

Module 4 : Les conditions de travail (1 jour)
Acquérir les notions essentielles en matière de conditions de travail
Les notions essentielles des risques

• Ergonomie,
• Bruit,
• Risques psychosociaux : RPS / QVCT.

Module 5 : Les notions environnementales (1 jour)
Acquérir les notions essentielles en matière d’environnement industriel

• Les installations classées pour la protection de l’environnement (ICPE) :
• La nomenclature,
• Les régimes,
• Les procédures.
• La gestion et le suivi des déchets.
• Le risque chimique

• Certificat UIMM
• Attestation

Le suivi de l’exécution de l’action se fait par :

• L’émargement de feuilles de présence par chaque stagiaire.
• Fiche d’évaluation de stage